1- EDITEUR DU SITE INTERNET

 

Ce site Web phileogdesign.com (ci-après dénommé « le site Web ») est la propriété de PHILEOG DESIGN, société par actions simplifiées exerçant dans le secteur des activités spécialisées de design.

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PHILEOG DESIGN

16, Rue des 4 Cheminées Boulogne Billancourt 92100, France
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S.A.S au capital de 10 000 Euros
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Le directeur de publication du site Web est Frédéric LAMOULINE, Président de PHILEOG DESIGN.

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L'accès au site web et l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions prévues ci-après et les informations fournies dans ce site web soumis à la loi française, le sont à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.

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PHILEOG DESIGN ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. Celles-ci ne sauraient vous dispenser d’une analyse complémentaire et personnalisée.

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2- HÉBERGEMENT ET MAINTENANCE DU SITE

 

Le site web est hébergé par Gandi.net, société enregistrée au R.C.S. Paris sous le numéro 423 093 459 , dont le siège social est situé au 63 boulevard Massena, 75013 Paris, France.

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3- CONDITIONS D'UTILISATION

 

Les présentes Conditions d'utilisation du site Internet (ci-après "Conditions d'utilisation") ont pour but d'informer tout utilisateur potentiel du Site de ses conditions d'utilisation. Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d'utilisation avant d'utiliser le Site.

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Votre accès et votre utilisation du Site, ainsi que de tout service fourni par ou via le Site, sont conditionnés par votre acceptation et votre respect des présentes Conditions d'utilisation. Les présentes Conditions d'utilisation s'appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui accèdent ou utilisent le Site.

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b) MODIFICATIONS

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c) CONTACTS

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4- LIENS VERS D’AUTRES SITES INTERNET

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5- DONNÉES PERSONNELLES

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Nous respectons votre vie privée ainsi que l'utilisation et la protection de vos données personnelles. Nos politiques de collecte, d'utilisation et de divulgation de l'information en ce qui concerne la confidentialité de ces données personnelles sont énoncées dans notre Notice de politique de confidentialité. Nous vous encourageons à lire la Notice de politique de confidentialité, et à l'utiliser pour vous aider à prendre des décisions éclairées concernant la collecte, l'utilisation et la divulgation de vos données personnelles.

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7– DROIT APPLICABLE 

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Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises à la loi française. En cas de litige portant sur leur formation, leur interprétation ou leur application, les tribunaux français seront seuls compétents. 

Les Conditions Générales d’Utilisation sont publiées en Français et en Anglais. En cas de contradiction entre les deux versions, la version en langue Française fera foi.

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8– DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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9– TARIFICATION

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